Conditions générales de vente

Conditions Générales de Vente

1. Présentation de l’entreprise

Les présentes conditions générales de vente (CGV) s’appliquent à toutes les commandes passées sur la boutique en ligne Mokusei, exploitée par :
Mokusei
[Adresse de l’entreprise]
[Numéro SIRET]
Email : [ton email]
Téléphone : [ton téléphone]

2. Produits

Les produits proposés sont ceux présentés sur le site au moment de la commande.
Chaque article est décrit le plus précisément possible (photos, dimensions, matériaux, etc.).
Les images ne sont pas contractuelles : de légères variations peuvent exister, notamment pour les créations artisanales en bois.

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison.
Les frais de livraison sont précisés avant la validation de la commande.
Mokusei se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.

4. Commande

La validation de la commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
Après validation du paiement, le client reçoit un e-mail de confirmation récapitulant la commande.

5. Paiement

Le paiement est exigible immédiatement à la commande.
Les règlements peuvent être effectués par carte bancaire, PayPal ou tout autre moyen de paiement proposé sur le site.
Les transactions sont sécurisées via le système de paiement de Shopify.

6. Livraison

Les commandes sont expédiées selon les modalités précisées dans notre Politique d’expédition.
Mokusei ne saurait être tenu responsable des retards ou pertes imputables au transporteur.

7. Droit de rétractation

Conformément à l’article L.221-18 du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans justification ni pénalité.
Pour exercer ce droit, il suffit de nous contacter à [ton email].
Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine. Les frais de retour sont à la charge du client.

Exceptions : le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits personnalisés ou fabriqués sur mesure.

8. Retours et remboursements

Une fois le produit retourné et vérifié, le remboursement sera effectué dans un délai maximum de 14 jours selon le mode de paiement initial.

9. Responsabilité

Mokusei ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit ou d’une négligence de la part du client.

10. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site (textes, images, logos, créations en bois, etc.) sont la propriété exclusive de Mokusei.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est strictement interdite.

11. Données personnelles

Les informations personnelles collectées sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes.
Elles ne sont ni vendues, ni partagées avec des tiers.
Pour plus d’informations, consultez notre Politique de confidentialité.

12. Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.
À défaut, le tribunal compétent sera celui du lieu de domicile du défendeur ou celui du lieu de livraison effective du produit.